Déclaration préalale d'utilisation, consignes de sécurité

DECLARATI0N PREALABLE A L'UTILISATI0N D'UN VEHICULE ELECTRIQUE, INITIATI0N ET VISITES ECO-LUDIQUES ACCOMPAGNEES

Nom(s) :                                             Prénom(s) :                                      Famille :

Né le :                                                  à :

Adresse postale :

Ville :                                    Code postal :

Le ou les utilisateurs déclarent avoir pris connaissance des conditions d'aptitude physique minimales requises figurant au bas du présent document. Le ou les utilisateurs s'engagent à respecter les consignes données par l’accompagnateur BBC, notamment les limitations de vitesse, et la législation liée à l'usage de la machine. Le port du casque (attaché) est obligatoire pendant la durée l’animation. Les tongs, claquettes et autres nus pieds sont interdits.

RESPONSABILITE

• L’utilisateur certifie sur l’honneur et déclare être en possession d’un permis de conduire ou d’un BSR (catégories AM du PC) valide.
• Pour les mineurs à partir de 14 ans être titulaire du BSR (AM)
  • Numéro de pièce justificative :
• L’utilisateur déclare prendre un véhicule en bon état.
• Le non-respect des consignes de l’accompagnateur BBC entraine l'entière responsabilité de l’utilisateur.
• En cas de non-respect des consignes de l’accompagnateur BBC, l'initiation pourra être arrêtée sans possibilité de remboursement de la prestation.
  • L’utilisateur reconnaît avoir reçu une formation sur le maniement du véhicule en sa possession et à rester en zone de l’accompagnateur BBC.
• En cas de sinistre matériel (casse, accident, etc…) causé par l’utilisateur, ce dernier devra payer les frais de réparations. Il est également responsable de ses effets personnels.
• L’utilisateur est pénalement et civilement responsable pour lui, ses enfants et le véhicule électrique.
• En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du siège de l’entreprise.
• J'ai pris connaissance des conditions générales de ventes affichées.

Conditions d'aptitude physique minimales requises :

• Acuité visuelle : satisfaisante, les verres correcteurs ou lentilles cornéennes sont admis.
• Acuité auditive : satisfaisante, prothèse auditive tolérée.
• Membres supérieurs : la fonction de préhension des membres supérieurs nécessaires à la conduite doit être satisfaisante.
• Membres inférieurs : intégrité des deux membres inférieurs ou intégrité de l'un des membres et appareillage mécanique satisfaisant de l’autre.
• Etat neuropsychiatrique et vasculaire satisfaisant.
• Avoir suffisamment mangé afin d'éviter toute chute de tension - Ne pas être enceinte.

Fait à :                                                 le :

Signature du /des utilisateurs avec le mention : « Lu et approuvé »

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