
Le bikeboard électrique homologué route nécessite des conditions de circulation et de sécurité routière
DECLARATI0N PREALABLE A L'UTILISATI0N D'UN VEHICULE ELECTRIQUE, INITIATI0N ET VISITES ECO-LUDIQUES ACCOMPAGNEES
Nom(s) : Prénom(s) : Famille :
Né le : à :
Adresse postale :
Ville : Code postal :
Le ou les utilisateurs déclarent avoir pris connaissance des conditions d'aptitude physique minimales requises figurant au bas du présent document. Le ou les utilisateurs s'engagent à respecter les consignes données par l’accompagnateur BBC, notamment les limitations de vitesse, et la législation liée à l'usage de la machine. Le port du casque (attaché) est obligatoire pendant la durée l’animation. Les tongs, claquettes et autres nus pieds sont interdits.
RESPONSABILITE
- L’utilisateur certifie sur l’honneur et déclare être en possession d’un permis de conduire ou d’un BSR (catégories AM du PC) valide.
- Pour les mineurs à partir de 14 ans être titulaire du BSR (AM)
- Numéro de pièce justificative :
- L’utilisateur déclare prendre un véhicule en bon état.
- Le non-respect des consignes de l’accompagnateur BBC entraine l'entière responsabilité de l’utilisateur.
- En cas de non-respect des consignes de l’accompagnateur BBC, l'initiation pourra être arrêtée sans possibilité de remboursement de la prestation.
- L’utilisateur reconnaît avoir reçu une formation sur le maniement du véhicule en sa possession et à rester en zone de l’accompagnateur BBC.
- En cas de sinistre matériel (casse, accident, etc…) causé par l’utilisateur, ce dernier devra payer les frais de réparations. Il est également responsable de ses effets personnels.
- L’utilisateur est pénalement et civilement responsable pour lui, ses enfants et le véhicule électrique.
- En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du siège de l’entreprise.
- J'ai pris connaissance des conditions générales de ventes affichées.
Conditions d'aptitude physique minimales requises :
- Acuité visuelle : satisfaisante, les verres correcteurs ou lentilles cornéennes sont admis.
- Acuité auditive : satisfaisante, prothèse auditive tolérée.
- Membres supérieurs : la fonction de préhension des membres supérieurs nécessaires à la conduite doit être satisfaisante.
- Membres inférieurs : intégrité des deux membres inférieurs ou intégrité de l'un des membres et appareillage mécanique satisfaisant de l’autre.
- Etat neuropsychiatrique et vasculaire satisfaisant.
- Avoir suffisamment mangé afin d'éviter toute chute de tension - Ne pas être enceinte.
Fait à : le :
Signature du /des utilisateurs avec le mention : « Lu et approuvé »
www.bikeboard-compagnie.com